- Rapport de présentation du PLU
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Le règlement du Plan Local d’Urbanisme
- Les plans de zonage :
- Les annexes du PLU :
- Liste des emplacements réservés
- Périmètres où s’applique le droit de préemption urbain | Cliquez ici pour consulter le plan
- Servitudes d’Utilités Publique (SUP) | Cliquez ici pour consulter le plan
- Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) | Cliquez ici pour consulter le plan
- Annexes sanitaires :
- Bruit aux abords des infrastructures de transports terrestres
- Risques sismiques
- Risques liés aux argiles
- Prescriptions du Service Départemental d’Incendies et de Secours (SDIS)
- Obligations légales en matière de débroussaillement | Cliquez ici pour consulter le plan
- Sites archéologiques
- Taxe d’aménagement
- Arrêté préfectoral “Zone d’exposition au plomb“
- Schéma de gestion des eaux pluviales (SDGEP)
- Phase 1 | Etat des lieux et diagnostic patrimonial
- Phase 2 | Métrologie in situ
- Phase 3 | Modélisation du fonctionnement des réseaux
- Phases 4/5 | Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales
- Phase 6 | Zonage réglementaire de la Commune de Mireval
- Plans :
- Plan de situation
- Contexte géologique
- Vulnérabilité des eaux souterraines
- Captages d’eau potable et Périmètre de Protection Rapprochée (PPR)
- Contraintes Naturelles : Site d’Intérêt Communautaire (SIC)
- Contraintes Naturelles : Zone de Protection Spéciale (ZPS)
- Contraintes Naturelles : Zones Naturelles d’Intérêt Écologique Faunistique et Floristique 1 (ZNIEFF1)
- Contraintes Naturelles : Zones Naturelles d’Intérêt Écologique Faunistique et Floristique 2 (ZNIEFF2)
- Contraintes Naturelles : Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (ZICO)
- Contraintes Naturelles : Site Classé (SC)
- Contraintes Naturelles : Zones Humides
- Plan Local d’Urbanisme | Mireval
- Plan Local d’Urbanisme | Vic-la-gardiole
- Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI)
- Réseau Pluvial Général | Ville de Mireval
- Réseau Pluvial Général | Ville de Vic-la-gardiole
- Réseau Pluvial Général | Rond-point des 4 Chemins
- Réseau Pluvial Général | Mas du Curé
- Bassin versant principal
- Sous bassin versant
- Réseau pluvial général | Mireval
- Réseau Pluvial général | Vic
- Points noirs et dysfonctionnements hydrauliques du réseau pluvial | Ville de Mireval
- Points noirs et dysfonctionnements hydrauliques du réseau pluvial | Ville de Vic-la-gardiole
- Points noirs et dysfonctionnements hydrauliques du réseau pluvial | Rond-point des 4 Chemins
- Topo | Ville de Mireval
- Topo | Ville de Vic-la-gardiole
- Topo | Rond-point des 4 Chemins
- Topo | Mas du Curé
- Zonage d’assainissement pluvial – Vue d’ensemble | Ville de Vic-la-gardiole
- Zonage d’assainissement pluvial – Vue village | Ville de Vic-la-gardiole
- Zonage d’assainissement pluvial – sans PPRI | Ville de Vic-la-gardiole
- Zonage d’assainissement pluvial – Vue d’ensemble | Ville de Mireval
- Zonage d’assainissement pluvial – Vue village | Ville de Mireval
- Zonage d’assainissement pluvial – sans PPRI | Ville de Mireval